L’édition numérique de corpus d’auteurs – aspects juridiques

Ce guide a pour objet de répondre aux questions juridiques que doivent se poser les porteurs et acteurs de projets d’édition numérique de corpus d’auteurs.

Il est en cours d’élaboration et devrait comprendre à terme des informations regroupées en trois étapes : la gestion des sources ; la construction du projet ; la publication.

Élaboré par les membres du groupe « Questions juridiques » du consortium CAHIER, ce guide ne prétend pas répondre à toutes les questions et trancher quand la loi elle-même n’apporte pas de solution claire. Il se veut une aide pratique, proche des préoccupations des lecteurs à qui il est destiné, et conforme aux orientations du Consortium.

https://cahier.hypotheses.org/corpus-auteurs-aspects-juridiques